FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES INTERRELIGIEUSES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LE JARDIN DU LIVRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DES DISPOSITIFS EN FAVEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : Mme Sabine DREXLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AIDES AUX ASSOCIATIONS DE BENEVOLES ENGAGEES DANS LA PRESERVATION ET LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU MUSÉE LALIQUE POUR Y INTÉGRER LE TERME COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MAISON DE L'ALSACE A PARIS - PILOTAGE DE L'AVENIR DE L'EXPLOITATION DU CENTRE D'AFFAIRES ET DE L'ESPACE EVENEMENTIEL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PROROGATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS DANS LE CADRE DES PARTENARIATS ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE, LES RELAIS CULTURELS ET LES FESTIVALS D'ENVERGURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES VEILLEURS DE MÉMOIRE : UN DISPOSITIF FORT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LUTTER CONTRE L'ANTISÉMITISME Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AFFERENTE, D'UNE CONVENTION MULTIPARTITE ET D'UNE CONVENTION DE MECENAT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA COORDINATION DE LA FÊTE DE LA SCIENCE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE, DE LA FONDATION DU PATRIMOINE ET DE L'ASSOCIATION MUSEES MULHOUSE SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA ET LE SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU CHÂTEAU DU HOHLANDSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE, DU PLAN PATRIMOINE 68 ET PROPOSITION D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIÈRES CORRESPONDANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Sabine DREXLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA CONVENTION INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR LES PORTES DU TEMPS : VOLET JEUNESSE D'UNE SAISON CULTURELLE AUTOUR DU PATRIMOINE CASTRAL RHENAN Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX MUSÉES PARTENAIRES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Cécile DELATTRE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A CINQ CENTRES D'INTERPRETATION DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BILLETTERIE SOLIDAIRE - PLAN ALSACIEN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Bernadette GROFF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DE REBOND CULTUREL AVEC LES TERRITOIRES - PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Bernadette GROFF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA ET LES GESTIONNAIRES DES SITES CASTRAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN ARTISTIQUE DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION DE LA SAISON LES PORTES DU TEMPS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES INTERRELIGIEUSES A LA MENSE EPISCOPALE POUR LE RENDEZ VOUS STRASBOURGEOIS AVEC LES RELIGIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Yves LE TALLEC Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNER L'ENGAGEMENT BENEVOLE AU SERVICE DE LA PRESERVATION ET DE LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE EXCEPTIONNELLE AUX STRUCTURES PATRIMONIALES AU TITRE DU PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Sabine DREXLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN ALSACIEN DE REBOND, DURABLE ET SOLIDAIRE - RENFORCEMENT DU SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Bernadette GROFF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Bernadette GROFF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN ALSACIEN DE REBOND, DURABLE ET SOLIDAIRE - ACTION ENTRÉE DES ARTISTES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Cécile DELATTRE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE ET PROPOSITION D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIÈRES CORRESPONDANTES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Denis SCHULTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU SEIN DE DEUX ASSOCIATIONS AGISSANT POUR LA CITE DE L'AUTOMOBILE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET DE SUBVENTIONS AU TITRE DE 2021, AUX SYNDICATS MIXTES DONT LA CEA EST MEMBRE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Bernadette GROFF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DE LA CONVENTIONA L'EXPOSITION JOHN HOWE DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CASTRALE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA, LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER ET MONSIEUR JOHN HOWE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CRÉATION DE DEUX CONCOURS PHOTOGRAPHIQUES ET ACCEPTATION DE LEUR RÈGLEMENT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 : POLITIQUE DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL DANS LE CADRE DU SCHEMA DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION ANTICIPÉE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU SOUTIEN AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace